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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FROMONT-MOINDROT
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MAISON FROMONT-MOINDROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON FROMONT-MOINDROT
MAISON FROMONT-MOINDROT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98764196
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque MAISON FROMONT-MOINDROT

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FROMONT-MOINDROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON FROMONT-MOINDROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FROMONT-MOINDROT domicilié(e) dont le siège social est à LIGNY LE CHATEL, 8 rue Guy DUPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 202 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISON FROMONT-MOINDROT - France.

La marque MAISON FROMONT-MOINDROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FROMONT-MOINDROT est expirée depuis le 8 décembre 2008.


MAISON FROMONT-MOINDROT, société à responsabilité limitée - dont le siège social est à LIGNY LE CHATEL, 8 rue Guy DUPAS - France - SIREN 385202304


SARL MAISON FROMONT-MOINDROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476039 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279808 - Publication au BOPI 1999-06-24

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Boissons alcooliques Traitement de matériaux (vinification) Restauration (alimentation).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.