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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PROTHEAU ET FILS
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LES FROMANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FROMANGES
MAISON FRANCOIS PROTHEAU ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1703687
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
30/10/2011

Présentation de la marque LES FROMANGES

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PROTHEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES FROMANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PROTHEAU ET FILS domicilié(e) Château d'Etroyes - MERCUREY, 71640 GIVRY (dossier no 2202518) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 420 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2202518) - France.

La marque LES FROMANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FROMANGES est expirée depuis le 30 octobre 2011.

MAISON FRANCOIS PROTHEAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : TASTEE DUCALE , LES REVALDIERES


MAISON FRANCOIS PROTHEAU ET FILS (SA) - Château d'Etroyes - MERCUREY, 71640 GIVRY (dossier no 2202518) - France - SIREN 726420193


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2202518) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202518 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370667 - Publication au BOPI 2003-05-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.