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Marques déposées par la société MAISON FRANCOIS PAQUET
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VIN SUR VINS INFORMATIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN SUR VINS INFORMATIONS
MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
1218299
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2002
VIN SUR VINS INFORMATIONS de MAISON FRANCOIS PAQUET

Présentation de la marque VIN SUR VINS INFORMATIONS

Déposée le 4 novembre 1982 par la société MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIN SUR VINS INFORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) Lieu du Treve, 69460 LE PERREON (dossier no 2010797 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2010797) - France.

La marque VIN SUR VINS INFORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN SUR VINS INFORMATIONS est expirée depuis le 4 novembre 2002.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET - Lieu du Treve, 69460 LE PERREON (dossier no 2010797 - France - SIREN 673780193


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2010797) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1992 n°2010797 - Publication au BOPI 1992-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription - Transmission de propriété n°24881 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.