Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE DIVINE
Maison Francois Paquet

Numéro de dépôt :
920136
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVE DIVINE

Déposée le 19 mars 1975 par Maison Francois Paquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Francois Paquet domicilié(e) (soc. an.), Le Perréon (Rhône). - France.

La marque SEVE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEVE DIVINE est expirée depuis le 19 mars 1985.

Maison Francois Paquet a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , FINOCHON , (Marque figurative) , FP , LES MARQUISIERES


Maison Francois Paquet - (soc. an.), Le Perréon (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Vins rouges ou blancs.