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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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SEVE DIVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE DIVINE
MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme, LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69460 SAINT ETIENNE DES OUILLIERES (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1302442
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1995
SEVE DIVINE de MAISON FRANCOIS PAQUET

Présentation de la marque SEVE DIVINE

Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SEVE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE DIVINE est expirée depuis le 12 mars 1995.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme, LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69460 SAINT ETIENNE DES OUILLIERES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Des vins rouges ou blancs.