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Marques déposées par Maison François PAQUET
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MARQUIS DE TREVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE TREVE
Maison François PAQUET

Numéro de dépôt :
93481347
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MARQUIS DE TREVE

Déposée le 19 août 1993 par Maison François PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE TREVE »

Le déposant est Maison François PAQUET, domicilié(e) B.P. No 1, 69460 LE PERREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison François PAQUET Vins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Maison François PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


Maison François PAQUET - B.P. No 1, 69460 LE PERREON - France


Maison François PAQUET Vins - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292679 - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 2000-01-04

Vins