Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE PAQUET
MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme, LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1239882
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1993

Présentation de la marque MAITRE PAQUET

Déposée le 28 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE PAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

La marque MAITRE PAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE PAQUET est expirée depuis le 28 juin 1993.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP , LES MARQUISIERES


MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme, LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Des vins, spiritueux et liqueurs.