Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACHON
MAISON FRANÇOIS PAQUET SA

Numéro de dépôt :
1615433
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2010

Présentation de la marque MACHON

Déposée le 10 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANÇOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANÇOIS PAQUET domicilié(e) BP 1, 69460 LE PERREON EN BEAUJOLAIS (dossier no 2183234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maison FRANÇOIS PAQUET SA domicilié(e) (dossier no 2183234) - France.

La marque MACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACHON est expirée depuis le 10 septembre 2010.

MAISON FRANÇOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANÇOIS PAQUET SA - BP 1, 69460 LE PERREON EN BEAUJOLAIS (dossier no 2183234) - France - SIREN 673780193


Maison FRANÇOIS PAQUET SA - (dossier no 2183234) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2183234 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins.