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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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LES VIEILLES COMBES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIEILLES COMBES
S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
1371956
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque LES VIEILLES COMBES

Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIEILLES COMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE TREVE - BP 1, 69460 LE PERREON (dossier no 2075943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCOIS PAQUET domicilié(e) (dossier no 2075943) - France.

La marque LES VIEILLES COMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIEILLES COMBES est expirée depuis le 25 septembre 2006.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP , LES MARQUISIERES


S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET - LE TREVE - BP 1, 69460 LE PERREON (dossier no 2075943) - France - SIREN 673780193


S.A. FRANCOIS PAQUET - (dossier no 2075943) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Renouvellement avec limitation le 23 septembre 1996 n°2075943 - Publication au BOPI 1996-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Vins français.