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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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LES SABLONNETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SABLONNETTES
MAISON FRANCOIS PAQUET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1525336
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque LES SABLONNETTES

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SABLONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE TREVE, BP 1, 69460 LE PERREON (dossier no 2142625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS PAQUET Société Anonyme au Capital de 2 560 000 F domicilié(e) (dossier no 2142625) - France.

La marque LES SABLONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SABLONNETTES est expirée depuis le 14 avril 2009.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET (Société Anonyme) - LE TREVE, BP 1, 69460 LE PERREON (dossier no 2142625) - France - SIREN 673780193


MAISON FRANCOIS PAQUET Société Anonyme au Capital de 2 560 000 F - (dossier no 2142625) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142625 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

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