Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SABLONNETTES
MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
1094666
Date de dépôt :
25/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES SABLONNETTES

Déposée le 25 avril 1979 par MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SABLONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON FRANCOIS PAQUET, domicilié(e) société anonyme, Lieu du Trève, LE PERREON (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LES SABLONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES SABLONNETTES est expirée depuis le 25 avril 1989.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP , LES MARQUISIERES


MAISON FRANCOIS PAQUET - société anonyme, Lieu du Trève, LE PERREON (Rhône). - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Des VINS.