LES NOCTUELLES

MAISON FRANCOIS PAQUET, Société anonyme, le Perréon, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS.

Présentation de la marque LES NOCTUELLES

Déposée le 17 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NOCTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque LES NOCTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES NOCTUELLES est expirée depuis le 17 juin 1991.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP