LES NOBLETIERES

MAISON FRANCOIS PAQUET - Société Anonyme

Présentation de la marque LES NOBLETIERES

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NOBLETIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque LES NOBLETIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOBLETIERES est expirée depuis le 13 mars 2000.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP