Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOBLETIERES
MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
1127729
Date de dépôt :
18/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES NOBLETIERES

Déposée le 18 mars 1980 par MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES NOBLETIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON FRANCOIS PAQUET, domicilié(e) société anonyme, Lieu du Trève, LE PERREON, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LES NOBLETIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES NOBLETIERES est expirée depuis le 18 mars 1990.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET - société anonyme, Lieu du Trève, LE PERREON, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Des vins.