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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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LES MARQUISIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARQUISIERES
MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1463622
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1998

Présentation de la marque LES MARQUISIERES

Déposée le 29 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARQUISIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69460 SAINT ETIENNE DE OULLIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque LES MARQUISIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARQUISIERES est expirée depuis le 29 avril 1998.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme - LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69460 SAINT ETIENNE DE OULLIERES. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.