Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
/
LES EPOUSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EPOUSAILLES
MAISON FRANCOIS PAQUET SA

Numéro de dépôt :
3024555
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque LES EPOUSAILLES

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES EPOUSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) " LE TREVE ", BP 1, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS PAQUET SA - France.

La marque LES EPOUSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EPOUSAILLES est expirée depuis le 17 avril 2010.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET SA - " LE TREVE ", BP 1, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


MAISON FRANCOIS PAQUET SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vins français.