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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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LES EPOUSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EPOUSAILLES
MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1502940
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque LES EPOUSAILLES

Déposée le 7 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EPOUSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque LES EPOUSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EPOUSAILLES est expirée depuis le 7 décembre 1998.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme - LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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