Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EPOUSAILLES
MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
1079447
Date de dépôt :
15/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES EPOUSAILLES

Déposée le 15 décembre 1978 par MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES EPOUSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) (société anonyme) Lieu du Trève, LE PERREON (Rhône). - France.

La marque LES EPOUSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES EPOUSAILLES est expirée depuis le 15 décembre 1988.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP , LES MARQUISIERES


MAISON FRANCOIS PAQUET - (société anonyme) Lieu du Trève, LE PERREON (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Des vins.