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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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LES AMANDINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMANDINES
S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
96643135
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque LES AMANDINES

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AMANDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE TREVE - BP 1, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

La marque LES AMANDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMANDINES est expirée depuis le 23 septembre 2006.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET - LE TREVE - BP 1, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


MAISON FRANCOIS PAQUET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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