LE GROUPEMENT DES NEGOCIANTS

S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET

Présentation de la marque LE GROUPEMENT DES NEGOCIANTS

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GROUPEMENT DES NEGOCIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE TREVE, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

La marque LE GROUPEMENT DES NEGOCIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROUPEMENT DES NEGOCIANTS est expirée depuis le 12 janvier 2009.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP