Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIERRE NOIRE
MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
3001810
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque LA PIERRE NOIRE

Déposée le 5 janvier 2000 par la société MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIERRE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la société MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) " Le Trève ", BP 1, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

La marque LA PIERRE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRE NOIRE est expirée depuis le 5 janvier 2010.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET - " Le Trève ", BP 1, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


MAISON FRANCOIS PAQUET - France


Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Bières.