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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison Francois PAQUET
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L'ESQUILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESQUILLETTE
Maison Francois PAQUET (SA)

Numéro de dépôt :
96615829
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque L'ESQUILLETTE

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Maison Francois PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESQUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison Francois PAQUET domicilié(e) Le Trève - BP No 1, 69460 LE PEREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sa Maison Francois PAQUET Vins fins, Mme PAQUET Monique - France.

La marque L'ESQUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESQUILLETTE est expirée depuis le 11 mars 2006.

Maison Francois PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


Maison Francois PAQUET (SA) - Le Trève - BP No 1, 69460 LE PEREON - France - SIREN 673780193


Sa Maison Francois PAQUET Vins fins, Mme PAQUET Monique - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Vins français