DOMAINE DE LA COMBE

MAISON FRANCOIS PAQUET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COMBE

Déposée le 26 décembre 1979 par MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON FRANCOIS PAQUET, domicilié(e) société anonyme, Lieu du Trève, LE PERREON, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DOMAINE DE LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA COMBE est expirée depuis le 26 décembre 1989.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP