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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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COMTE DE BOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE BOISE
MAISON FRANCOIS PAQUET SA

Numéro de dépôt :
95573660
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque COMTE DE BOISE

Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE BOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE TREVE BP 1, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCOIS PAQUET VINS FINS Monsieur Georges PAQUET - France.

La marque COMTE DE BOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE BOISE est expirée depuis le 24 mai 2005.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET SA - LE TREVE BP 1, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


S.A. FRANCOIS PAQUET VINS FINS Monsieur Georges PAQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Vins français