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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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Clochemerle
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Clochemerle
S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET

Numéro de dépôt :
98736156
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Clochemerle

Déposée le 4 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Clochemerle »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) B.P. 1, LE TREVE, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque Clochemerle est expirée depuis le 4 juin 2008.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET - B.P. 1, LE TREVE, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Inscription le 28 septembre 2006 - renonciation totale n°441209 - Publication au BOPI 2006-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais villages.