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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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CHARME DES GOURMETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME DES GOURMETS
MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1465733
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque CHARME DES GOURMETS

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARME DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque CHARME DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME DES GOURMETS est expirée depuis le 8 juillet 1997.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET, Société Anonyme - LE PERREON EN BEAUJOLAIS, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.