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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison François PAQUET
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CHAMPVINEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPVINEUX
Maison François PAQUET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1318486
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque CHAMPVINEUX

Déposée le 22 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) Maison François PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPVINEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison François PAQUET domicilié(e) 69460 LE PERREON (dossier no 2032510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maison François PAQUET Vins domicilié(e) (dossier no 2032510) - France.

La marque CHAMPVINEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPVINEUX est expirée depuis le 22 juin 2004.

Maison François PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


Maison François PAQUET (Société Anonyme) - 69460 LE PERREON (dossier no 2032510) - France - SIREN 673780193


Maison François PAQUET Vins - (dossier no 2032510) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1994 n°2032510 - Publication au BOPI 1994-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Des vins.