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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET
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BIERE DES PIERRES DOREES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DES PIERRES DOREES
MAISON FRANCOIS PAQUET SA

Numéro de dépôt :
99778027
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque BIERE DES PIERRES DOREES

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERE DES PIERRES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FRANCOIS PAQUET domicilié(e) LE TREVE, BP 1, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS FRANCOIS PAQUET SA - France.

La marque BIERE DES PIERRES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DES PIERRES DOREES est expirée depuis le 23 février 2009.

MAISON FRANCOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLONNETTES , LES EPOUSAILLES , MAITRE PAQUET , TASTEBON , LA PIERRE BLANCHE , LES VIEILLES COMBES , SEVE DIVINE , FINOCHON , (Marque figurative) , FP


MAISON FRANCOIS PAQUET SA - LE TREVE, BP 1, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


MAISONS FRANCOIS PAQUET SA - France


Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415217 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Bière française.