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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT
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Maïs d'avenir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maïs d'avenir
MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4336880
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2027
Maïs d\'avenir de MAISON FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque Maïs d'avenir

Déposée le 10 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Maïs d'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Maïs d'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maïs d'avenir arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné , La Route du Pain


MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche.