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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT
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LE PERE FRANCOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PERE FRANCOIS
MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
99800925
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2029

Présentation de la marque LE PERE FRANCOIS

Déposée le 25 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LE PERE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PERE FRANCOIS arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné


MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402576 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728206 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-15

Produit agricole pour la nutrition des animaux. Aliments pour les animaux. Transformation des produits agricoles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.