LE PAVÉ DES SOMMETS

MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS

Présentation de la marque LE PAVÉ DES SOMMETS

Déposée le 30 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVÉ DES SOMMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LE PAVÉ DES SOMMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVÉ DES SOMMETS arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné