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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT
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Le Pain François
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Pain François
MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
99802110
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2029

Présentation de la marque Le Pain François

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pain François » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Le Pain François a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Pain François arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné


MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402584 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Renouvellement avec limitation le 15 octobre 2019 n°2728209 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-15

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie;

Restauration (alimentation).