Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRADITION DE L'ISERE
MAISON FRANCOIS CHOLAT

Numéro de dépôt :
4469088
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
LA TRADITION DE L\'ISERE de MAISON FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque LA TRADITION DE L'ISERE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRADITION DE L'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame Christelle BUTTY domicilié(e) 1310 route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LA TRADITION DE L'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRADITION DE L'ISERE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné


MAISON FRANCOIS CHOLAT - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame Christelle BUTTY - 1310 route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.