Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRADITION DE L'AIN
MAISON FRANCOIS CHOLAT

Numéro de dépôt :
4479682
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
LA TRADITION DE L\'AIN de MAISON FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque LA TRADITION DE L'AIN

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRADITION DE L'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame Christelle BUTTY domicilié(e) 1310 route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LA TRADITION DE L'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRADITION DE L'AIN arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , Tradition des Balcons du Dauphiné , La Route du Pain


MAISON FRANCOIS CHOLAT - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame Christelle BUTTY - 1310 route de Thuile - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de l'Ain" ; Produits l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.