Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ici, nous respectons la nature
MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
99802111
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2029

Présentation de la marque Ici, nous respectons la nature

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ici, nous respectons la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Ici, nous respectons la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Ici, nous respectons la nature arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , SAINFOLIN FOLIA , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné


MAISON FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY Christelle - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402579 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2019 n°2729285 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie. Produits agricoles, à savoir, céréales non-transformées, semences. Traitement de matériaux. Services vétérinaires et de l'agriculture à savoir, travaux agricoles pour le compte de tiers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.