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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FIFTEEN
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MAISON FIFTEEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON FIFTEEN
MAISON FIFTEEN, SAS

Numéro de dépôt :
4343521
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027

Présentation de la marque MAISON FIFTEEN

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FIFTEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FIFTEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FIFTEEN domicilié(e) 1 montée de Rognard - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 702 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FIFTEEN, Mme. SANDRINE ROSSIT domicilié(e) 1 montée de rognard - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque MAISON FIFTEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FIFTEEN arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


MAISON FIFTEEN, SAS - 1 montée de Rognard - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 809702798


MAISON FIFTEEN, Mme. SANDRINE ROSSIT - 1 montée de rognard - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 12 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741668 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.