Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERMOUTH GASCON
SARL MAISON FEZAS

Numéro de dépôt :
4518626
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERMOUTH GASCON de MAISON FEZAS

Présentation de la marque VERMOUTH GASCON

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERMOUTH GASCON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS domicilié(e) DOMAINE CHIROULET - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISON FEZAS, Monsieur Philippe FEZAS domicilié(e) LIEU DIT - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON FEZAS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON FEZAS INDIGENE , TERRES DE GASCOGNE , TERRA GASCONIA , LES JOURS HEUREUX , La légende des 3 Mousquetaires , LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE


SARL MAISON FEZAS - DOMAINE CHIROULET - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France


SARL MAISON FEZAS, Monsieur Philippe FEZAS - LIEU DIT - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774734 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).