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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS
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TERRA GASCONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA GASCONIA
MAISON FEZAS, SARL

Numéro de dépôt :
3802363
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
TERRA GASCONIA de MAISON FEZAS

Présentation de la marque TERRA GASCONIA

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA GASCONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS domicilié(e) 0 Heux - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FEZAS domicilié(e) 0 Heux - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France.

La marque TERRA GASCONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA GASCONIA est expirée depuis le 31 janvier 2021.

MAISON FEZAS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON FEZAS INDIGENE , TERRES DE GASCOGNE , LES JOURS HEUREUX , La légende des 3 Mousquetaires , VERMOUTH GASCON , LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE


MAISON FEZAS, SARL - 0 Heux - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France


MAISON FEZAS - 0 Heux - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621198 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

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