Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1545941
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1999
Marque figurative de MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR domicilié(e) 15 rue de Marignan, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545941.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAINE , SIBYLLE LA MAISON REUSSIE AVEC VOUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VIVEZ COMME VOUS VOULEZ , MEZZABELLA , ARABELLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VIVABELLE


MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR (société anonyme) - 15 rue de Marignan, 75008 PARIS - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Inscription le 14 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51650 - Publication au BOPI 1991-02-14

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;équipement pour le traitement de l'information.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Entretien et réparation d'appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.