Jasmin Fauve
Présentation de la marque Jasmin Fauve
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Ex Nihilo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jasmin Fauve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jasmin Fauve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jasmin Fauve est expirée depuis le 21 octobre 2023.
Maison Ex Nihilo a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07