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Marques déposées par MAISON ESCOURROU
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LE REGAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE REGAL
MAISON ESCOURROU

Numéro de dépôt :
4531659
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE REGAL de MAISON ESCOURROU

Présentation de la marque LE REGAL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par MAISON ESCOURROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE REGAL »

Le déposant est MAISON ESCOURROU domicilié(e) 30 rue de Dunkerque - 11400 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO & ASSOCIES, Monsieur Jean-Manuel BRUNO domicilié(e) 14 rue Bayard - 31008 - Toulouse Cedex 6 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON ESCOURROU a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ESCOURROU


MAISON ESCOURROU - 30 rue de Dunkerque - 11400 - Castelnaudary - France


BRUNO & ASSOCIES, Monsieur Jean-Manuel BRUNO - 14 rue Bayard - 31008 - Toulouse Cedex 6 - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 17 juillet 2019 - Retrait partiel n°763656 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774078 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.