Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE
maison en ligne, sas

Numéro de dépôt :
3747920
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE de maison en ligne

Présentation de la marque MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) maison en ligne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) maison en ligne domicilié(e) 19 rue du Bois de la remise ZA du tremblay - 91480 - VARENNES JARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 531 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON EN LIGNE domicilié(e) 19 rue du Bois de la remise ZA du Tremblay - 91480 - VARENNES JARCY - France.

La marque MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURE TERRE ET DEMEURES CONSTRUCTIONS TERRE ET DEMEURE est expirée depuis le 21 juin 2020.

maison en ligne a également déposé les autres marques suivantes : URBAN CONCEPT MAISONS URBAN CONCEPT MAISON EN LIGNE URBAN CONCEPT CONSTRUCTIONS URBAN CONCEPT , K@BANE MAISON BOIS KABANE CONCEPT BOIS CABANE MAISON BOIS C@BANE CAB@ANE KABANE OSSATURE BOIS , MAISON BOIS EN LIGNE, MAISON OSSATURE BOIS EN LIGNE, MAISON OSSATURE BOIS.NET, MAISON BOIS.NET , LES MAISONS DE MAçONS , LA MAISON FRANCAISE , TERRAIN EN LIGNE, TERRAINS EN LIGNE, TERRAIN A BATIR EN LIGNE, TERRAIN.NET, TERRAINS A BATIR.NET


maison en ligne, sas - 19 rue du Bois de la remise ZA du tremblay - 91480 - VARENNES JARCY - France - SIREN 521531053


MAISON EN LIGNE - 19 rue du Bois de la remise ZA du Tremblay - 91480 - VARENNES JARCY - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 18 avril 2013 - Changement d'adresse n°599222 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Affaires immobilières ; Services de financement ; analyse financière ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Etudes de projets techniques ; Architecture.