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Marques déposées par Maison Élémentaire
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maison élémentaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison élémentaire
Maison Élémentaire

Numéro de dépôt :
4595430
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
maison élémentaire de Maison Élémentaire

Présentation de la marque maison élémentaire

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par Maison Élémentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison élémentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est Maison Élémentaire domicilié(e) 5 rue Casimir Delavigne - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Élémentaire, Monsieur Aymeric Sardain-Roux domicilié(e) 5 rue Casimir Delavigne - 75006 - Paris - France.

La marque maison élémentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison élémentaire arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.


Maison Élémentaire - 5 rue Casimir Delavigne - 75006 - Paris - France


Maison Élémentaire, Monsieur Aymeric Sardain-Roux - 5 rue Casimir Delavigne - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.