Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET
MAISON EDMOND BRIOTTET

Numéro de dépôt :
93484336
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET

Déposée le 13 septembre 1993 par la société MAISON EDMOND BRIOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société MAISON EDMOND BRIOTTET domicilié(e) 12 rue Berlier, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 650 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAISON EDMOND BRIOTTET M. Gérard BRIOTTET - France.

La marque LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASSIS PAR GERARD BRIOTTET est expirée depuis le 13 septembre 2003.

MAISON EDMOND BRIOTTET a également déposé les autres marques suivantes : DIJONA , DIJONA , DIJONA , MURILLE , GRIOKI


MAISON EDMOND BRIOTTET - 12 rue Berlier, 21000 DIJON - France - SIREN 015650286


S.A. MAISON EDMOND BRIOTTET M. Gérard BRIOTTET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Sirops de Cassis Vins, Spiritueux et Liqueurs, Crème de Cassis de Dijon

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.