Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARPE HORAM
MAISON EDME DE ROHAN CHABOT

Numéro de dépôt :
4520228
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
CARPE HORAM de MAISON EDME DE ROHAN CHABOT

Présentation de la marque CARPE HORAM

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par MAISON EDME DE ROHAN CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARPE HORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est MAISON EDME DE ROHAN CHABOT domicilié(e) Domaine de Saint-Martin - 83460 - Taradeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.

La marque CARPE HORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPE HORAM arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.


MAISON EDME DE ROHAN CHABOT - Domaine de Saint-Martin - 83460 - Taradeau - France


CABINET DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Viande, volaille et gibier ; conserves, plats préparés et plats cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou poisson ; mousses et rillettes de poisson ; soupes, bouillons et préparations pour faire des bouillons ; oeufs de poisson préparés ; caviar ; poissons, crustacés, coquillages et mollusques, non vivants ; croquettes alimentaires ; varech conservé ; extraits d’algues à usage alimentaire ; extraits de viande; conserves, plats préparés et plats cuisinés à base de fruits, de légumes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tapenades ; pâtes et crèmes à tartiner, à base de légumes ; pâtés et rillettes à base de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ; gelées comestibles ; truffes conservées ; en-cas à base de fruits, de légumes, de viande ou de poisson ; artichauts conservés ; charcuterie ; conserves de poisson, de fruits, de viande, de légumes ; crème à base de légumes ; fruits conservés dans l’alcool ; huile d’olive à usage alimentaire ; mousses de légumes ; olives conservées ; pâtes à tartiner à base de fruits à coques ; pâte d’aubergine ; pâtés de foie ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; biscuits, gâteaux ; bonbons ; massepain ; brioches ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; mayonnaises ; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces et autres condiments; marinades ; assaisonnements, épices, herbes conservées ; glace à rafraîchir ; pizzas, tourtes, tartes, quiches, sandwiches ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; confiserie à base d’amandes ; confiture de lait ; crackers ; croutons ; pain d’épices ; pâte d’amandes ; pâte à tartiner à base de chocolat ; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; eaux-de-vie ;

Service de vente au détail ou en gros de boissons alcoolisées (y compris de bières et de vins) et non alcoolisées, d'alcool vinique, de verres, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation du vin, de carafes, de bouteilles, de becs verseurs, de louches à vin, d'ouvre-bouteilles, de bouchons de bouteilles, de dispositifs non électriques pour retirer l'air d'une bouteille, de seaux à vins, de décanteurs, de pipettes (tâte-vin), de fûts en bois pour décanter le vin, de pressoirs à vin, de pieds de vigne, de produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, de produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, de bandelettes pour attacher la vigne, de linge de table, de dessous de verres, de thermomètres à vin, de sacs porte-bouteilles, de sous-verre, de coupe-capsules, d'aimants décoratifs, de bocaux et de conserves alimentaires, de tapenades, de pâtés alimentaires, de pâtes et de crèmes alimentaires à tartiner, de produits alimentaires cuisinés, de fruits frais, de légumes frais, de chèques cadeaux, de Cédéroms, de DVD et d’autres supports d'enregistrement, de livres ; présentation de boissons alcoolisées (y compris de bières et de vins) et non alcoolisées, d'alcool vinique, de verres, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation du vin, de louches à vin, d'ouvre-bouteilles, de bouchons de bouteilles, de dispositifs non électriques pour retirer l'air d'une bouteille, de seaux à vins, de décanteurs, de pipettes (tâte-vin), de fûts en bois pour décanter le vin, de pressoirs à vin, de pieds de vigne, de produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, de produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, de bandelettes pour attacher la vigne, de linge de table, de dessous de verres, d'aimants décoratifs, de bocaux et de conserves alimentaires, de tapenades, de pâtés alimentaires, de pâtes et de crèmes alimentaires à tartiner, de produits alimentaires cuisinés, de fruits frais, de légumes frais, de chèques cadeaux, de Cédéroms, de DVD et d’autres supports d'enregistrement, de livres, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; étude de marché ; organisation de manifestations, y compris de dégustations, d'expositions, de foires, de salons et de spectacles, à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; recueil, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de parraineurs ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ciblé ; enregistrement de listes de cadeaux ; recueil, compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations d'affaires ; informations commerciales aux consommateurs en matière vini-viticole ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de revues de presse ; services d'agences d'import-export ; traitement administratif de commandes d'achats ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.