Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Eco France
Maison Eco France, sarl

Numéro de dépôt :
3884653
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Maison Eco France de Maison Eco France

Présentation de la marque Maison Eco France

Déposée le 27 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Eco France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Eco France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Eco France domicilié(e) 85 avenue de verdun - 77290 - MITRY MORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl Maison Eco France, M. yahiaoui cedric domicilié(e) 85 avenue de verdun - 77290 - MITRY MORY - France.

La marque Maison Eco France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Eco France est expirée depuis le 27 décembre 2021.


Maison Eco France, sarl - 85 avenue de verdun - 77290 - MITRY MORY - France


sarl Maison Eco France, M. yahiaoui cedric - 85 avenue de verdun - 77290 - MITRY MORY - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Services d'étanchéité (construction).