Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTIS DUVAL
MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1643497
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
PASTIS DUVAL de MAISON DUVAL

Présentation de la marque PASTIS DUVAL

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTIS DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL domicilié(e) 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 749 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DUVAL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PASTIS DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTIS DUVAL est expirée depuis le 21 décembre 2020.

MAISON DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL , DUVAL , DUVAL , DUVAL 1798 PASTIS DE MARSEILLE , D'ANIS ET D'EAU FRAICHE , DUVAL , DUVAL, TOUJOURS FIDELE A LUI MEME , (Marque figurative) , DUVAL, TOUJOURS FIDELE AU PASTIS


MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée - 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 414749325


MAISON DUVAL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183535 - Publication au BOPI 2000-10-06

Inscription le 8 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58387 - Publication au BOPI 1991-12-08

Inscription le 16 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258078 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258077 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446918 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

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