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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils
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ROUGEMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGEMONT
MAISON DUFOULEUR Père et Fils, société anonyme

Numéro de dépôt :
1697452
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
27/09/2011

Présentation de la marque ROUGEMONT

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « ROUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils domicilié(e) 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2198753) - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 480 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2198753) - France.

La marque ROUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGEMONT est expirée depuis le 27 septembre 2011.

MAISON DUFOULEUR Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , Albert de MAUPREY , Marcel GAUTHIER , CUVEE NAPOLEON 1 ER , RESERVE DES TEMPLIERS , DRAPEAU BRITANIQUE , DUFOULEUR MONOPOLE , GLADIGNAN , ANTIDE MIDAN , HENRY DE VONCOURT


MAISON DUFOULEUR Père et Fils, société anonyme - 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2198753) - France - SIREN 036480044


APPLIMA S.A - (dossier no 2198753) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198753 - Publication au BOPI 2001-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Vins, vins mousseux et de Champagne, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux