Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMMANDERIE
MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1471178
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
06/06/2008

Présentation de la marque LA COMMANDERIE

Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA COMMANDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS domicilié(e) 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2110024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 480 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2110024) - France.

La marque LA COMMANDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMMANDERIE est expirée depuis le 6 juin 2008.

MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , Albert de MAUPREY , Marcel GAUTHIER , CUVEE NAPOLEON 1 ER , RESERVE DES TEMPLIERS , DRAPEAU BRITANIQUE , DUFOULEUR MONOPOLE , GLADIGNAN , ANTIDE MIDAN , HENRY DE VONCOURT


MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS, société anonyme - 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2110024) - France - SIREN 036480044


APPLIMA S.A. - (dossier no 2110024) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110024 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52804 - Publication au BOPI 1991-04-03

Vins, vins mousseux, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.