Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils
/
DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS
MAISON DUFOULEUR Père et Fils, société anonyme

Numéro de dépôt :
1639181
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
22/12/2008
DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS de MAISON DUFOULEUR Père et Fils

Présentation de la marque DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils domicilié(e) 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2143116) - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 480 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2143116) - France.

La marque DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAPEAU TRICOLORE DUFOULEUR PERE FILS est expirée depuis le 22 décembre 2008.

MAISON DUFOULEUR Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , Albert de MAUPREY , Marcel GAUTHIER , CUVEE NAPOLEON 1 ER , RESERVE DES TEMPLIERS , DRAPEAU BRITANIQUE , DUFOULEUR MONOPOLE , GLADIGNAN , ANTIDE MIDAN , HENRY DE VONCOURT


MAISON DUFOULEUR Père et Fils, société anonyme - 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2143116) - France - SIREN 036480044


APPLIMA S.A. - (dossier no 2143116) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143116 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 15 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279219 - Publication au BOPI 1999-06-15

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278695 - Publication au BOPI 1999-06-07

Vins